Mentions légales

Chaque mention ci-dessous est exigée par un texte, rappelé en regard. Rien n'est inventé : une information non encore disponible est signalée comme telle plutôt que remplacée par un texte approximatif.

Mentions obligatoires

Dénomination et forme juridiqueLCEN art. 6-III-1

Information en cours de finalisation à l'ouverture du cabinet ; elle vous est communiquée immédiatement sur demande : 04 04 38 04 38 · cabinet@prana-alpes.org

SIRETLCEN art. 6-III-1

Information en cours de finalisation à l'ouverture du cabinet ; elle vous est communiquée immédiatement sur demande : 04 04 38 04 38 · cabinet@prana-alpes.org

Adresse professionnelleLCEN art. 6-III-1

Exercice au domicile des patients — aucun local recevant du public.

ContactLCEN art. 6-III-1

04 04 38 04 38 — cabinet@prana-alpes.org

Titre professionnel et autoritéDirective 2006/123/CE, art. 22

Infirmier et infirmière diplômés d'État — titres délivrés en France. Conseil départemental de l'Ordre des infirmiers de l'Isère. Règles professionnelles : code de la santé publique, art. R.4312-1 et suivants.

Assurance responsabilité civile professionnelleCSP art. L.1142-2

Information en cours de finalisation à l'ouverture du cabinet ; elle vous est communiquée immédiatement sur demande : 04 04 38 04 38 · cabinet@prana-alpes.org

Régime de TVACGI art. 261-4-1°

TVA non applicable — actes de soins à la personne exonérés (CGI, art. 261-4-1°).

Direction de la publicationLCEN art. 6-III-1

Julie Martin

Hébergeur du siteLCEN art. 6-III-1

Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — +1 888 993 5273

Localisation des donnéesRGPD art. 13 et 44 s.

AWS eu-west-3 — Paris, France (Union européenne)

Réclamations et médiationCode de la consommation art. L.611-4

Les actes de soins infirmiers sont exclus du champ de la médiation de la consommation (code de la consommation, art. L.611-4). Toute réclamation peut être adressée au cabinet, puis au Conseil départemental de l'Ordre des infirmiers de l'Isère.

Professionnels inscrits à l'Ordre

Les numéros RPPS et ADELI de l'infirmière et de l'infirmier associés seront publiés ici dès l'enregistrement à l'Ordre, avant le premier soin.

Propriété intellectuelle

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